Le coronavirus a changé beaucoup de choses dans le monde du travail. En fait, à cause de cette maladie, de nombreuses dérogations ont vu le jour. Certaines prennent déjà fin le 10 juillet 2020, tandis que d’autres sont en vigueur jusqu’au 31 août.
Quelles sont les dérogations qui prennent fin le 10 juillet 2020 ?
L’état d’urgence sanitaire qui a été instauré depuis le 24 mars 2020 prend fin le 10 juillet. Cela signifie de nombreux changements pour les travailleurs et pour les CSE.
Il faut dire que durant cette période de nombreuses dérogations aux droits du travail ont été autorisées. Cela a impacté les salariés et également les représentants au CSE. Toutes ces spécificités ont été possibles à cause de la pandémie du coronavirus qui sévissait beaucoup en ce moment.
Au soir du vendredi 10 juillet, une seule dérogation au droit du travail ne sera plus d’actualité. Effectivement, il ne sera plus possible à l’employeur de tenir des réunions du CSE, grâce à la technologie, en visioconférence. De même, il ne sera plus possible de faire ces réunions par messagerie ou par conférence téléphonique. Il faut quand même préciser que les autres dérogations continuent à être en vigueur même après le 10 juillet.
Quelles sont les dérogations en vigueur jusqu’au 31 août 2020 ?
Certaines dérogations continuent à avoir droit de citer même après le 10 juillet. Celles qui sont en vigueur jusqu’au 31 août 2020 sont les suivantes. Les arrêts de travail de l’ordonnance 2020-322 ont laissé certaines dérogations en vigueur jusqu’au 31 août 2020.
Il s’agit de l’obligation de justifier dans les 48 heures de son arrêt de travail. Le fait d’être soigné dans l’Hexagone ou dans tout autre pays de l’Union européenne.
Pour bénéficier du maintien du salaire en cas d’arrêt de travail, il faut toujours détenir une ancienneté d’un an au moins. Toutes ces obligations sont valables pour ceux qui travaillent à domicile, les intérimaires, les intermittents et les salariés saisonniers.